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 | REQUEST TO REMOVEDirection(s) Le site des directeurs et cadres du secteur social et ... http://www.directions.fr/ Actualités, formations, emploi, annuaires, appels à projets, subventions, veille juridique, ressources règlementaires, Direction(s)-Clés |
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 | REQUEST TO REMOVESPIC ou SPA ? - PlaceHolder for competences.gymnopedie-juridique… http://competences.gymnopedie-juridique.info/spicouspa.aspx Déjà en 1952 de Laubadère, dans une chronique qu’il donnât à la revue Dalloz Réflexions sur la crise du droit administratif français se plaignait, à propos ... |
 | REQUEST TO REMOVEJuridique - A tous nos petits Anges http://lisanotreange.chez-alice.fr/juridique.htm Ces vingt dernières années, le développement de la médecine fœtale et du diagnostic anténatal ont entraîné une augmentation importante des "Interruptions ... |
 | REQUEST TO REMOVE6 C-3-04 n°166 du 22 octobre 2004 - En construction..... http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2004/6idlpub/textes/6c304/6c304.htm bulletin officiel des impÔts. direction gÉnÉrale des impÔts. 6 c-3-04. n° 166 du 22 octobre 2004. taxes foncieres sur les proprietes baties et non baties. |
 | REQUEST TO REMOVESyndicat Professionnel Des Assistants Maternels et Assistants ... http://www.assistante-maternelle.org/ SPAMAF, étude et défense de la profession toutes catégories confondues, diffusion des textes, fiches techniques, assurances, contrats de travail, médiation. |
 | REQUEST TO REMOVEBlog juridique Marocain http://jurisblogger.canalblog.com/ 1- Le rôle de l'avocat Si en principe les hommes naissent libres et égaux en droits, et s’ils ont décidé de vivre dans une société organisée, les aléas de ... |
 | REQUEST TO REMOVECitations http://citations.gymnopedie-juridique.info/citation.aspx Citations Quelques propos liminaires. L'aimable gymnopédo juriste trouvera ci-après plus de cent citations à propos de la justice et de ses acteurs. |
 | REQUEST TO REMOVE2 - Commentaire juridique - Direction des retraites et de la ... https://outils.cdc.retraites.fr/cnracl/igcnr/imp_rub.asp?chap=2&ref=5 Le droit à pension est acquis après 2 ans de services civils et militaires effectifs. La pension est calculée à partir des trimestres liquidables. |
 | REQUEST TO REMOVEDroit & Culture Juridique http://www.darmaisin.com/blog/ Ce blog propose des citations et extraits d'ouvrages anciens dans le but d'ouvrir quelques pistes de réflexion. Stéphane Darmaisin. |
 | REQUEST TO REMOVEDROIT PUBLIC - droit administratif et droit constitutionnel ... http://opuscitatum.com/modules.php?name=Forums&file=viewtopic&t=1489 Le droit public : fonction publique, service public, droit administratif, constitution, jurisprudence, cours, articles, mémoire, thèses, contentieux |
 | REQUEST TO REMOVEResponsabilité civile - Définition - Dictionnaire juridique http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/responsabilite-civile.php définitions. notice. abréviations. cours et tribunaux. juripole. RESPONSABILITE CIVILE DEFINITION Définition de Responsabilité civile. La responsabilité civile ... |
 | REQUEST TO REMOVEImmigration - la gestion des centres de rétention administrative ... http://www.senat.fr/rap/r08-516/r08-516_mono.html Immigration - la gestion des centres de rétention administrative peut encore être améliorée : Immigration - la gestion des centres de rétention administrative ... |
 | REQUEST TO REMOVEDroit de grève dans le privé : rappel juridique - http://www.cnt-f.org/cnt31/spip.php?article59 La grève est un droit constitutionnel pour l’ensemble des salariés, titulaires ou non, syndiqués ou non. : Secteur privé : pas besoin de préavis |
 | REQUEST TO REMOVELes styles de direction – la décentralisation du pouvoir ... http://www.surfeco21.com/?p=1538 Professeur de psychologie industrielle à l’Université du Michigan aux Etats-Unis, Rensis Likert (1903-1980) conduit des recherches sur les attitudes et les ... |
 | REQUEST TO REMOVERéflexions prospectives sur une protection juridique des ... http://remi.revues.org/3541 Des migrations majeures issues de catastrophes environnementales sont attendues lors des prochaines décennies. La conception de mesures adaptées de prévention et ... |
 | REQUEST TO REMOVEJean-Marie GIUDICE - CV - DIRECTEUR ADMINISTRATIF ET … http://www.jm-giudice.com/ daf international - us gaap - reporting - controle de gestion - consolidation - direction ressources humaines - gestion systeme d'information - juridique - fusion ... |
 | REQUEST TO REMOVELes dernières publications - En construction..... http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2010/cadliste.htm 30 décembre 2010. 3 A-9-10n° 106 du 30 décembre 2010 : Taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Règles applicables aux opérations immobilières. 14 décembre 2010 |
 | REQUEST TO REMOVEINSEE - Institut national de la statistique et des études ... http://www.insee.fr/ INSEE and official statistics of France. Also offers information on a range of themed topics, as well as databases and publications. |
 | REQUEST TO REMOVEMaître MEIMON NISENBAUM » Lexique medical juridique medico ... http://www.meimonnisenbaum.com/lexique/?mot=L Vous avez recherché : « L » Accessibilité; Accident de la circulation; Accident de la vie courante; Accident du travail; Accident du trajet (travail) |
 | REQUEST TO REMOVEARTICLES S.F.M - SIMULATION AUTOMOBILE - RFACTOR LA … http://www.simulation-france-magazine.com/sections.php?op=viewarticle&artid=43 Simulations de vol, les Jeux de toutes vos passions, jeux de rôle, simulations, stratégie, FPS, RTS tout pour le plaisir des joueurs sur PC, all simulation PC games |
 | REQUEST TO REMOVELexique juridique de droit public - Cabinet d'Avocats Andre ICARD http://www.jurisconsulte.net/fr/lexique/?lettre=R Vous trouverez ci-dessous un LEXIQUE JURIDIQUE de termes de droit public et de finances publiques, dans lequel vous pouvez accéder soit au moyen des onglets ... |
 | REQUEST TO REMOVEBulletin Officiel n°2002-14 - Ministère des Affaires sociales et ... http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2002/02-14/a0141329.htm Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins Sous-direction des affaires financières Bureau du financement de l'hospitalisation privée (F 3) |