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| REQUEST TO REMOVECours de droit de la sécurité sociale http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-de-la-s%c3%a9curit%c3%a9-sociale/cours-de-droit-de-la-s%c3%a9curit%c3%a9-sociale,r425670.html DROIT DE LA SECURITE SOCIALE . Le cours de droit de la sécurité sociale a pour objet de décrire le but de la sécurité sociale et ses principes fondateurs, autant ... |
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| REQUEST TO REMOVEAssemblée nationale - Sécurité sociale : loi de ... http://www.assemblee-nationale.fr/13/dossiers/plfss_2009.asp Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009, n° 1157, déposé le 13 octobre 2008 et renvoyé à la commission des affaires culturelles ... |
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| REQUEST TO REMOVEUnion Locale Force Ouvrière les Herbiers-Vendée http://ulfolesherbiers.over-blog.com/ Force Ouvrière Les Herbiers, Syndicat ouvrier en Vendée, droit du travail, convention collective, conseiller du salarié, défenseur prud'hommes, Union Locale ... |
| REQUEST TO REMOVEMinistère de la Santé, de la famille et des personnes ... http://www.wmaker.net/reseaupsycho.fr/Ministere-de-la-Sante-de-la-famille-et-des-personnes-handicapees_a50.html 8, av. de Ségur 75007 Paris Tél 01 40 56 60 00 Site : Ministère Santé 1. CABINET DU MINISTRE... |
| REQUEST TO REMOVELa définition du travail bénévole selon le ministère du ... http://www.benevolat.org/news/179-la-definition-du-travail-benevole-selon-le-ministere-du-travail.html Question écrite n° 06718 de M. Martial Bourquin (Doubs - SOC) publiée dans le JO Sénat du 18/12/2008 . L'article L. 242-1 du code de la sécurité sociale ... |
| REQUEST TO REMOVECour de cassation http://www.courdecassation.fr/publications_cour_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2005_1877/no_625_1964/communication_1965/au_calcul_5491.html > Les pourvois formés contre les jugements rendus par les juridictions de proximité en matière pénale : premiers constats Par Pascal Lemoine, conseiller ... |
| REQUEST TO REMOVEActualités Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=&theme=Social Toute l'actualité fiscale, sociale et juridique dédiées aux associations, fondations, fédérations et collectivités avec les Editions Juris. |
| REQUEST TO REMOVEN° 3726 - Avis de M. Dominique Dord sur la proposition de ... http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r3726.asp N° 3726 _____ ASSEMBLÉE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. TREIZIÈME LÉGISLATURE. Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 21 septembre ... |
| REQUEST TO REMOVECours de droit du travail http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’étude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’exécution de tâches par un travailleur (le salarié ... |
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| REQUEST TO REMOVEles charges sociales de l'entreprise - Les charges… - Les ... http://carlscoaching.over-blog.com/categorie-10783916.html Les charges sociales de l'entreprise: Autres charges relatives à l’emploi des salariés : Les charges sociales et fiscales sur salaires. - Les charges sociales de ... |
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